La santé au travail, tant physique que désormais psychique, c'est d'abord s'assurer que la qualité du travail est garantie. C'est la responsabilité de l'employeur.
Les statistiques de l'assurance maladie (de sa branche des risques professionnels en particulier) et les comptes de résultat de certains contrats de prévoyance illustrent à quel point, au delà des discours et des "études", le retour sur investissement de la prévention ne s'impose pas comme une évidence dans les pratiques des entreprises.
Par deux arrêts rendus le 23 novembre 2016, à la publicité maximale (PBRI), la Cour de cassation opère un revirement de jurisprudence sur la question de l’obligation de reclassement d’un salarié inapte pèsant sur l’employeur (Cass. soc., 23 novembre 2016, n° 14-26398 et n° 15-18092).
Un article a fait l’effet d’une bombe à la mairie de Paris.
Les chiffres 2015 des accidents du travail et arrêts maladie publiés par la Caisse nationale d’assurance-maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) révèlent une montée en flèche du nombre d’accidents du travail pour le secteur des services à la personne (aide à domicile et hébergement médico-social) sur l’année 2015.
Par trois arrêts rendus le 16 novembre 2016, à la publicité maximale (PBRI), la Cour de cassation clarifie la notion de groupe qui est un critère pris en compte aussi bien pour l’appréciation de la cause économique que de l’obligation de reclassement.
C’est une première à la Ville de Paris : la remise officielle d’un rapport d’enquête sur la souffrance au travail à la direction des affaires culturelles lors d’un comité d'hygiène et sécurité (CHSCT) présidé par le premier adjoint, Bruno Julliard en personne. Un rapport choc !