Adéis, groupement paritaire de prévoyance dédié aux branches professionnelles (réunissant Apicil, Humanis prévoyance et Ipsec) a présenté une étude consacrée à la couverture de prévoyance des non-cadres.
85 % des entreprises de 1 à 499 salariés couvrent leurs salariés non cadres en prévoyance.
Chez Ariane Group, co-entreprise de 7 100 salariés créée en juillet 2016 entre Airbus et Safran, les budgets ASC vont du simple au double (de 2,4 à 5,2 % de la masse salariale). Ainsi, sur le site des Mureaux (78), l’enveloppe représente 5 % de la masse salariale alors que le site de 2 300 salariés emploie 80 % de cadres.
« Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, le comité social et économique (CSE) doit se doter d’un règlement intérieur (RI). Il a pour objet de déterminer les modalités de fonctionnement du CSE et les rapports de celui-ci avec les salariés de l'entreprise » (art. L. 2315-24 du Code du travail).
L’épuisement professionnel peut provoquer un passage à l’acte suicidaire. Technologia, qui a eu à traiter les crises suicidaires de France Telecom en 2009, avait ensuite dû à travailler dans une autre grande entreprise du secteur des télécommunications pour mener à bien un plan de prévention des risques psychosociaux.