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    18 / 01 / 2016 | 5 vues
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    Nos dimanches et nos nuits ne sont pas à vendre

    « Dans toute idée, il faut chercher à qui elle va et de qui elle vient ; alors seulement on comprend son efficacité » (Bertold Brecht).
     
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    07 / 05 / 2015 | 88 vues
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    Paris : des bibliothécaires saisissent le tribunal administratif pour obtenir la même prime que leurs collègues

    Des bibliothécaires invoquent une décision du Conseil d’État qui considère que les agents des établissements accueillant des usagers domiciliés en zone urbaine sensibles (ZUS) peuvent prétendre à la même prime que leurs collègues des ZUS.
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    23 / 02 / 2015 | 43 vues
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    Clauses de désignation et contrats en cours : la Cour de cassation casse la décision du Conseil Constitutionnel du 13 juin 2013

    La Cour de cassation n’a bien évidemment aucune autorité sur les décisions prises par le Conseil Constitutionnel. Pourtant, l’un des arrêts qu’elle a rendus et largement publiés le 11 février nous fait nous interroger en ce sens.

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    26 / 11 / 2014 | 8 vues
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    Conseil d'État : les associations autorisées au sein des commissions de recours amiables (CRA) des CPAM

    Après dix ans de procédure, le Conseil d'État, saisi par la FNATH, a tranché : les représentants d'associations peuvent siéger au sien des commissions de recours amiables (CRA) des CPAM.
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> Le DUERP des IRP chez Ouest France
> L’Organisation de la Maintenance De Rome jusqu’à aujourd’hui
> Charte de l'environnement de travail de Sopra-Steria
> Bosch France : guide pratique pour mener une enquête interne objective lors de la dénonciation de faits éventuels de harcèlement moral ou sexuel au travail
> #PasChezBosch : Guide pratique pour prévenir et agir contre le harcèlement moral, sexuel et les agissements sexistes au travail
> Guide de lʼAccord de Performance Collective comme socle social de l'entreprise
> APC Fnac Paris sur la polyvalence
> Les interventions du colloque sur le harcèlement moral au travail
> Calcul de l'indemnité de rupture conventionnelle dans la fonction publique
> Rupture conventionnelle dans la fonction publique territoriale, un guide syndical
> Accord de composition du CSE de Flunch qui permet à la direction de désigner des élus non syndiqués

 

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