La multiplication des stages en entreprise ces dernières années a créé un véritable effet d’aubaine pour les employeurs. D’après un rapport du CESE de 2012, 1,6 million de stages seraient signés chaque année.
Depuis un arrêt du 30 septembre 2014 (Cass. soc. 30 septembre 2014 n° 13-16.297), il est possible de conclure une rupture conventionnelle en cas de suspension du contrat de travail pour accident du travail. Quelle est la portée de cette décision ?
À la rentrée, n’a-t-on pas autre chose à faire que se préoccuper de l’égalité professionnelle ? Acheter les fournitures scolaires, regretter les vacances passées trop vite, programmer les activités, prendre de bonnes résolutions…
C’est une affaire qui tombe plutôt mal pour la Ville de Paris. Alors que plusieurs anciens élus ont été recasés à la mairie juste avant l’été avec des salaires confortables, une information qui avait fait scandale, voici que le quotidien Le Parisien révèle une nouvelle affaire du même type.