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    02 / 07 / 2021 | 135 vues
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    Émergence de travailleurs nocturnes : illustration de la non-application du droit à la déconnexion

    Un problème s’accentue avec la crise sanitaire : la confirmation de l’existence de « travailleurs nocturnes » (...)
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    14 / 05 / 2021 | 190 vues
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    Algorithmes dans les pratiques de RH : une affaire trop sérieuse pour la laisser aux seules mains des employeurs, des DRH ou des DSI

    Les salariés et leurs représentants doivent peser sur ces évolutions (...)
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    01 / 10 / 2020 | 87 vues
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    Semaine de quatre jours : travailler moins pour travailler mieux

    Un roulement des collaborateurs est mis en place mais l’entreprise continue de travailler cinq jours par semaine (...)
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    29 / 01 / 2020 | 77 vues
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    Un statut d'association pour la commission des titres de l’ingénieur

    Les intentions de la Ministre de l'Enseignement supérieur doivent être rapidement clarifiées sur l'évolution de la commission des titre de l’ingénieur (...)
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    24 / 01 / 2020 | 254 vues
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    Accord national interprofessionnel sur l'encadrement : la prévoyance obligatoire à la charge de l'employeur absente du texte patronal

    De nombreux passages du projet de texte font référence aux devoirs et aux responsabilités incombant aux cadres sans aucune contrepartie (ou presque) en matière de droit et de garantie collective au bénéfice des cadres (...)
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    17 / 09 / 2019 | 460 vues
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    Négociation sur le statut de l’encadrement : pour un nouveau contrat de confiance

    À la demande de l’ensemble des syndicats, les discussions ont repris avec un nouveau rendez-vous fixé au 20 septembre (...)
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    16 / 12 / 2014 | 11 vues
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    Forfait jours : le non-paiement des jours au-delà du forfait ne justifie pas de facto une résiliation judiciaire

    Depuis 2008 et particulièrement avec la loi rétrograde du 20 août portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail, les salariés soumis à un forfait annuel en jours peuvent renoncer à des jours de repos en contrepartie d’une majoration de salaire de 10 % minimum.

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    16 / 12 / 2014 | 16 vues
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    Encadrement des stages : enfin le premier décret !

    Le premier décret pris en application de la loi du 10 juillet 2014, tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires, est enfin paru.

    Ce texte du 27 novembre 2014 fixe notamment le montant de la gratification due aux stagiaires, les mentions obligatoires de la convention de stage et celles du registre unique du personnel.
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> Egalité professionnelle : le jugement qui contraint BNP Paribas à prendre en compte la rémunération variable dans la méthode de calcul des écarts de rémunération...effective
> 
Baromètre de l’engagement des représentants du personnel
> Mission d’évaluation relative au positionnement de l’Ires et à l’impact de ses travaux
> Charte de l'environnement de travail de Sopra-Steria
> Les résultats des négociations sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en France
> Accord télétravail chez HPE
> La compétitivité pour assurer le développement durable d’Airbus Helicopters
> Suicide en relation avec le travail : dimension juridique pour la reconnaissance en accident de travail et démarches réglementaires et judiciaires pour les victimes et les familles
> Bosch France : guide pratique pour mener une enquête interne objective lors de la dénonciation de faits éventuels de harcèlement moral ou sexuel au travail
> #PasChezBosch : Guide pratique pour prévenir et agir contre le harcèlement moral, sexuel et les agissements sexistes au travail
> APLD dans la plasturgie : l'accord proposé par Plastalliance
> Télétravail le samedi à la Matmut pour les salariés des agences
> Plan de relance national : contribution collective du mouvement des SCOP
> Guide de lʼAccord de Performance Collective comme socle social de l'entreprise
> APC Fnac Paris sur la polyvalence
> Les interventions du colloque sur le harcèlement moral au travail
> Calcul de l'indemnité de rupture conventionnelle dans la fonction publique
> Rupture conventionnelle dans la fonction publique territoriale, un guide syndical
> Accord de composition du CSE de Flunch qui permet à la direction de désigner des élus non syndiqués

 

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03/02/23 > Nouvelle classification de la métallurgie : les règles du jeu sont-elles respectées dans les entreprises ? [Technologia]
09/02/23 > Recul de l'âge de retraite : quelle prise en compte des conditions de travail des seniors ? [Tandem Expertise]
09/02/23 > L'Etat fiscal a-t-il encore un avenir ? 
 

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