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26 / 11 / 2021 | 155 vues
Aurélie Moreau / Abonné
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Les CSE en route pour la transition écologique à travers leur politique sociale

Le CSE peut être acteur de la transition écologique en orientant ses choix d’activités sociales et culturelles vers une approche responsable, sociétale et environnementale. Cela fait écho à l’élargissement des missions du comité social et économique (et des délégués syndicaux) aux enjeux de la transition énergétique dans toutes ses sources d’information et le contenu de ses consultations, de sa formation et de ses expertises.
 

Une opportunité de repenser sa politique sociale et sa légitimité 
 

La politique sociale des CSE est aujourd’hui majoritairement conçue comme un complément de pouvoir d’achat et a très souvent perdu son esprit de solidarité et sa capacité à fédérer les salariés. Il est dommage de réduire le CSE à sa fonction redistributrice de revenus. À noter d’ailleurs que les exonérations précaires de charges sociales dont il bénéficie sont basées sur le présupposé qu’il ne s’agit pas de versement de rémunération.


L’histoire permet de remonter à l’essence des CSE pour s’en inspirer. Le premier ancêtre du CSE a officiellement été créé par la charte du travail du 4 octobre 1941, sous l’appellation des comités sociaux d’entreprise. Ce comité social disposait alors d’un triple rôle : « aider la direction à résoudre toutes les questions relatives au travail et à la vie du personnel dans l’établissement, provoquer un échange d’informations mutuel sur toutes les questions intéressant la vie sociale du personnel et des familles et réaliser les mesures d’entraide sociale ». La mémoire populaire en a conservé le souvenir sous la dénomination de « comités patates », sobriquet qui a illustré l’essor du ravitaillement alimentaire et des mesures d’entraide dans les domaines des coopérations (groupement d’achat inter-entreprises, jardins ouvriers, aides diverses dans le logement, les garderies ou les crèches, les colonies de vacances…) et de la santé (commission de secours mutuel ou d’assurance maladie, service médical d’entreprise…). Créé par l’ordonnance du 22 février 1945 et la loi du 16 mai 1946, le comité d’entreprise hérite des œuvres sociales qui en assurent la gestion pleine et entière qui deviennent les « activités sociales et culturelles ».


En matière sociale, les années 1950 se distinguent de la période précédente, marquée par la priorité accordée aux problèmes du ravitaillement (cantines d’entreprise, coopératives etc.). Si les cantines restent la deuxième activité des CE d’un point de vue budgétaire, l’effort est surtout porté sur l’aide sociale et la prévoyance (mutuelles, retraites complémentaires et groupes d’entraide) pendant cette décennie-là. En troisième position, arrivent ce que l’on peut regrouper sous l’appellation générique de services à l’enfance, c’est-à-dire les crèches, les colonies de vacances et le déjà traditionnel arbre de Noël. Il en va différemment pour la culture qui, avec les loisirs, occupe le quatrième poste budgétaire des CE. Dans les années 1950, les activités proprement culturelles restent encore le parent pauvre des attributions des CE, malgré l’attachement des élus à leur développement, mais la faible appétence des salariés. Il n’est pas possible de renouer avec le passé mais de s’en inspirer pour recréer de la solidarité et proposer une éducation des salariés à la transition écologique.

 

La politique sociale inspirée par la transition écologique 
 

Sur la partie sociale et culturelle, la mise en place d’avantages durables est un fort levier d'action. Ses activités peuvent être de différentes natures, en concourant au même objectif :

  • soutien au pouvoir d’achat éco-responsable des salariés sous forme de chèques-cadeaux pour des produits durables ou des boutiques éco-responsables ;
  • solutions d'économie circulaire et collaborative dans l'entreprise, comme des services de location de vêtements pour enfants, du partage de matériel de bricolage ou de loisirs ;
  • actions de sensibilisation et d’information aux enjeux environnementaux (ateliers, formations, conférences et jeux collaboratifs) ;
  • subvention de dépenses visant à réduire les conséquences personnelles, telles que des diagnostics thermiques du logement ou un soutien administratif pour changer de chaudière.
     

Transformation des activités existantes du CSE vers des alternatives éco-responsables : une soirée de Noël zéro-déchet et des options de voyage sans transport aérien. Le CSE participera ainsi à ce grand mouvement grâce à une anticipation progressive et programmée. Plusieurs options pratiques pour consacrer une part croissante de son budget : proposer des options aux salariés, en devenant plus incitatif si il le faut, ou réserver une partie croissante de son budget à des actions ciblées. Et, qui sait, cela permettra d’attirer un électorat plus large, voire de nouveaux candidats parmi les plus jeunes pour les prochaines élections de CSE.

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