Cadeaux et bons d’achat offerts par le CE : ancienneté et risques de redressement
Les cadeaux et bons d’achat offerts par le comité d’entreprise sont considérés comme des avantages en nature, en principe soumis à cotisations sociales.
Les cadeaux et bons d’achat offerts par le comité d’entreprise sont considérés comme des avantages en nature, en principe soumis à cotisations sociales.
Après la censure par le Conseil constitutionnel d'une disposition de la loi de finances pour 2017 pemettant à l'administratution de faire effectuer des contre-visites par des médecins non « agréés », la publication d'une circulaire avait été annoncée.
Événement depuis 2010 : pour la premier fois cette année, une signature des organisations syndicale est survenue après deux réunions avec la direction de l’établissement Rians Transports.
Il y a quelques semaines, l’UGICT-CGT organisait une soirée-débat avec Antonio Casilli (sociologue et geek) sur le thème tendance mais pas totalement neuf de « l’uberisation » et plus largement du « digital labour : le syndicalisme qui vient ».
R&D s’était cependant déplacé et cela a été instructif.
« Des écrits insupportables ont récemment visé des cadres avec des mots ou des images inacceptables », souligne la note de service de l'Office national des forêts (ONF) du 29 mars, proposant sur pas moins de 6 pages une aide complète à l’action pour contrer une « violence » mise au crédit des représentants du personnel.
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