• Focus
    ACCÈS ABONNÉ
    15 / 03 / 2017

    Élections annulées, ASC suspendues : le prix du contentieux

    Le 6 mars, le deuxième tour des élections de SAP a été annulé pour une faille de procédure sur le vote électronique. C’est la direction qui a informé les salariés qu'aucune commande d’activités subventionnées par le CE ne pourrait être passée après cette date. Cette décision a surpris le syndicat à l’origine du contentieux tandis que les salariés mesurent les conséquences.
  • Participatif
    ACCÈS PUBLIC
    23 / 02 / 2017 | 43 vues

    TPE : très petite élection

    Le 3 février dernier a été rendu public le résultat de l’élection dans les très petites entreprises (TPE) qui se tenait, par correspondance et par internet, du 31 décembre au 13 janvier dernier.
  • Participatif
    ACCÈS PUBLIC
    20 / 12 / 2016 | 175 vues

    Le syndicat et le respect des valeurs républicaines : condition sine qua non pour se présenter à des élections

    Dans une décision en date du 12 décembre 2016, à la forte publicité (PBI), la Cour de cassation pose la condition que doit nécessairement remplir un syndicat pour se présenter à des élections professionnelles, à savoir le respect des valeurs républicaines (Cass. soc., 12 décembre 2016, n° 16-25793).

  • Bip Bip
    ACCÈS ABONNÉ
    12 / 09 / 2016

    Bip Bip Infos : la compilation sociale de la semaine #92

    Orange répartit la subvention des activités sociales et culturelles en fonction de la masse salariale, plus des effectifs - Affaire de diffamation entre Alliance Sociale et la CFE-CGC : retour en appel - Licenciement d’un délégué FO à la banque Chaabi : bras-de-fer en vue - Les futurs conseillers d’Orange Bank seront tous des volontaires - Toujours plus de numérique (et de grogne) chez Adecco - IBM : clause de mobilité pour les salariés de la vente à distance
  • Bip Bip Infos : la compilation sociale de la semaine #87
    Professions libérales : les experts comptables quittent l’UNAPL pour rejoindre le CNPL - Un dirigeant de Pomme de pain candidat au CHSCT, c’est possible - Après 2 ans de négociation, le protocole d’accord pré-électoral de Manpower annulé par la justice - Le Syntec en embuscade pour « relifter » un accord de branche - L’auto-déclaration du temps de travail en déploiement chez Thales - Alliance saisit la mission sur le temps de travail au sujet du travail nocturne
    Rodolphe Helderlé ven 15/07/2016 - 20:43
  • Bip Bip
    ACCÈS ABONNÉ
    11 / 07 / 2016

    Bip Bip Infos : la compilation sociale de la semaine #86

    Alcatel Lucent Enterprise ne veut pas stigmatiser les bénéficiaires des bonus - Solidaires démonte la communication gouvernementale sur la nouvelle grille indiciaire - Rififi au sein d’un gros CE d’Orange - Proximité d’un syndicat avec la direction : pas d’annulation des élections - Human & Work Project : un projet de groupe de marques RH
  • Un nouveau président à la tête de la Mutualité Française
    À l’occasion de l’assemblée générale réunissant un millier de délégués, Thierry Beaudet a été élu hier à la présidence de la Mutualité Française pour un mandat de cinq ans, succédant ainsi à Étienne Caniard.
    Jacky Lesueur ven 24/06/2016 - 11:19
  • FO remporte les élections dans les Agences régionales de santé
    Les résultats définitifs des élections du 16 juin dernier dans les Agences régionales de santé indiquent la double victoire de Force Ouvrière.
    Eric Gautron ven 24/06/2016 - 07:26