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Actualités des membres-rédacteurs

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Spie communications passe outre l'avis négatif du CCE sur la géolocalisation

La phase de test est finie, Spie communications entend désormais [...]

Santé & conditions de travail 17/03/10

Risques psychosociaux : repères pour la négociation d'un accord

Le plan d’urgence gouvernemental sur la prévention des risques [...]

Santé & conditions de travail 17/03/10

Sous la pression, le plan de réorganisation des hôpitaux de Paris est suspendu

Soutenus par environ 2 000 manifestants, les représentants des personnels [...]

Protection sociale 17/03/10

Canal+ : vert pâle pour les négociations sur le stress et les risques psychosociaux

Le 1er février dernier, se tenait à Canal+ la première [...]

Vie économique 16/03/10

France Télécom et les parafoudres radioactifs : publication du rapport de la CRIIRAD

Parafoudres radioactifs, utilisés pour la protection de l’ensemble [...]

Santé & conditions de travail 16/03/10

France Télécom Orange va expérimenter un « SVP parents actifs »

L'accord signé le 5 mars dernier par la CFE-CGC, la CFTC et la CGT (43,6 % [...]

Santé & conditions de travail 16/03/10

Regards croisés sur les régimes de retraite des indépendants et des salariés

En France, le système de retraite est organisé par statuts [...]

Protection sociale 16/03/10

ADP : mobilisation contre la réorganisation de l'immobilier

Le plan de réorganisation de la direction de l'immobilier d'ADP [...]

Emplois & compétences 16/03/10

GMF Assurances : échec des négociations salariales 2010

La direction donne un prix à notre travail et propose 1,5 % [...]

Rémunération globale 15/03/10

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Développements des journalistes

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11/03/2010
© Kokhanchikov - Fotolia.com

Les différences de traitement entre cadres et non-cadres s’invitent dans les négociations salariales

L’arrêt rendu le 1er juillet 2009 par la Cour de Cassation (n° 07-42675) qui énonce que les non-cadres peuvent prétendre aux mêmes avantages que les cadres, sauf à ce que la différence de traitement se justifie par une « raison objective et pertinente », a ouvert la voie à une potentielle multiplication des affaires judiciaires. Ce n’est pas encore l’explosion mais les directions cherchent à se couvrir en acceptant de négocier des corrections dans le cadre des négociations sur les salaires. Certains experts y voient une source de nivellement pas le bas des accords...[...]

Dossier

10/03/10 © NL shop - Fotolia.com

Qui peut présider un CHSCT ?

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