mai 15 2013
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
L’avis sur la prévention des risques psychosociaux de la section du travail et de l’emploi, présidée par Françoise Geng (groupe CGT) et rapporté par
mai 14 2013
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Le dernier CHSCT-ministériel (économie et finances) a finalisé un guide méthodologique destiné à définir une démarche d’enquête du
avr 25 2013
Thème: Sécurité
Dans un précédent article en date du 26 novembre 2012, je faisais état de la procédure engagée par la direction de Tioxide contre l'un de nos camarades devant le
avr 24 2013
Thème: Sécurité
Après avoir pris connaissance des éléments présentés par la direction, le comité d'entreprise a émis un avis défavorable sur le projet de
avr 10 2013
Thèmes: Dialogue social, Sécurité
Le tribunal d'instance de Calais a rendu son jugement en date du 5 avril 2013.La décision rendue est un peu contradictoire puisque le tribunal reproche au collège désignatif de
mars 15 2013
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
On ne dira jamais assez le rôle crucial, et parfois littéralement vital, des CHSCT (les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail). Au
mars 04 2013
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité, Activités sociales et culturelles
Dans le cadre d'une future loi d'autonomie portant sur la prévention, l'adaptation de la société et l'accompagnement de la perte d'autonomie, la Ministre Michèle Delaunay
févr 28 2013
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
La déclinaison 2013 du plan pluriannuel 2012-2014, mis en place à Bercy et évoqué en CHSCT ministériel mi-décembre, vient d'être finalisée au
févr 25 2013
Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social, Sécurité
La question s’est souvent posée de savoir si le retrait ou la suspension du permis de conduire pouvait justifier le licenciement du salarié.Jusqu'en 2011, la Cour de Cassation
févr 22 2013
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
La note visant à actualiser le dispositif d'intervention et de suivi en santé et sécurité au travail des agents victimes d'attentats, d'une agression ou de tout autre
Date de publication : 30/12/07
Date de signature : 22/01/07
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Date de publication : 23/11/08
Date de signature : 21/07/08
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Thème : Santé & conditions de travail, Emplois & compétences, Sécurité, Formation,
Date de publication : 31/03/09
Date de signature : 25/10/00
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Thème : Vie économique, Santé & conditions de travail, Rémunération globale, Protection sociale, Epargne salariale, Emplois & compétences, Dialogue social, Temps de travail, Sécurité, Formation,
Date de publication : 30/03/10
Date de signature : 18/12/07
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Thème : Vie économique, Santé & conditions de travail, Rémunération globale, Protection sociale, Emplois & compétences, Dialogue social, Temps de travail, Sécurité, Formation,
Date de publication : 19/04/10
Date de signature : 26/03/10
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Date de publication : 25/05/10
Date de signature : 16/04/10
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Date de publication : 30/06/10
Date de signature : 20/05/10
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Thème : Santé & conditions de travail, Rémunération globale, Protection sociale, Dialogue social, Temps de travail, Sécurité,
Date de publication : 17/08/10
Date de signature : 12/03/10
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le 19 mai, 2013 par Jacky Lesueur`
le 18 mai, 2013 par Philippe Pihet`
le 18 mai, 2013 par Patrice Clos`
le 18 mai, 2013 par Jacky Lesueur`
le 16 mai, 2013 par Hubert Raguin`
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