Mot clé : inaptitude
Actualité
Par Didier Porte
(confédération FO)
Thèmes: Vie économique, Santé & conditions de travail, Emplois & compétences, Dialogue social
Le nombre de salariés victimes d’usure (physique et mentale) atteint des proportions telles que même une organisation comme l’OCDE (Organisation de coopération et de
Par Didier Porte
(confédération FO)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Rémunération globale
Le régime de l’inaptitude est complexe. En effet, bien qu’il soit composé, pour partie, d’un tronc commun de règles, il énonce des règles
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences
« J’ai regretté que l’entreprise n’ait pas pu anticiper ces problèmes dus au vieillissement », explique Elisabeth Nathanson, médecin du travail, en
Par Christophe Vanackere
(ESE)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Le COR s’est penché sur les départs en retraite pour invalidité et incapacité. Il a décortiqué un système jugé complexe et source d’inégalités.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences
C’est avec le soutien très actif du cabinet Barthélémy Avocats que le Cercle de la Prospective Sociale lance une campagne de lobbying pour une réforme de
Par Xavier Berjot
(OCEAN AVOCATS)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences
Le licenciement pour inaptitude obéit à des règles très strictes, dont l’objet est notamment de rechercher le reclassement du salarié inapte.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Emplois & compétences
Le 30 juin dernier, la Cour d'Appel de Douai a condamné Auchan pour le licenciement sans cause réelle et sérieuse d'un agent de sécurité, dont la direction
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences
Marie Pezé, psychanalyste et docteur en psychologie, vient d'étre licenciée par le Centre d'accueil et de soins hospitaliers (Cash) de Nanterre (92) où elle avait ouvert
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Il faudrait donc, selon le projet de loi sur les retraites, justifier d’un taux d’incapacité supérieur à 20 % consécutif à un accident du travail ou
Par Jonathan Girard
(Editions Tissot)
Thème: Emplois & compétences
Un salarié est déclaré inapte après un accident du travail. Vous devez le reclasser, c'est-à-dire rechercher un poste susceptible de convenir en tenant compte des propositions du médecin du travail. Mais attention, avant de proposer ces postes, n’oubliez pas de consulter vos délégués du personnel.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Emplois & compétences
Bilan de l'accord handicap. Au 31 août 2009, le taux d'emploi des personnes handicapées dans les magasins était de 6,17 % (le seuil est à 6 %). Un taux stable par rapport
Par Jonathan Girard
(Editions Tissot)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences
À partir du moment où un salarié a été déclaré inapte par le médecin du travail, vous devez chercher à le reclasser et cela, même s’il est à nouveau en arrêt de travail.
Par Françoise Gauchet
(Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP))
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Une nouvelle version du document de travail sur le sujet vient d'être adressée aux fédérations de fonctionaires en vue de la séance de négociation qui devrait
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
En janvier 2008, un salarié de 50 ans en poste au montage à Sandouville est licencié pour inaptitude par Renault qui se déclare incapable de le reclasser sur le site ou
Par Elsa Fayner
(Et voilà le travail)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Sonia (1), 39 ans, travaille dans le transport en ambulance, un secteur professionnel majoritairement masculin. Épisode 1/2 d’une série sur les femmes qui exercent des « métiers d’homme ».
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Le service de santé au travail d'Eurodisney a présenté son bilan 2008 lors du comité d'entreprise du 14 avril dernier. Le responsable du service met en avant le manque de
Par Jonathan Girard
(Editions Tissot)
Thème: Emplois & compétences
Vous venez de recevoir une fiche du médecin du travail vous informant de l'inaptitude de l'un de vos salariés qu'il a examiné lors d'une visite de reprise après un arrêt maladie de plusieurs mois. Il vous précise qu'il le reverra pour une seconde visite dans 15 jours. Quelles sont vos obligations et comment devrez-vous procéder si l'inaptitude est confirmée lors de cette deuxième visite ? La procédure de licenciement comporte-t-elle des spécificités ?
Par Serge Bouzin
(La Redoute)
Thème: Santé & conditions de travail
Ce qui avait été annoncé par notre organisation syndicale prend effet. Les inaptitudes se multiplient avec un risque avéré de licenciement pour une salariée.
Décryptage
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
La CNAMTS, l’assurance maladie des travailleurs salariés, voit plutôt d’un bon œil le volet pénibilité du projet de loi sur les retraites s’orienter sur une reconnaissance individualisée, fondée sur le taux d’incapacité permanente. Surtout que la réforme de la tarification des AT-MP (accidents du travail et maladies professionnelles) va alourdir à partir de 2012 la note pour les employeurs qui ne font pas de prévention. Voilà un projet de loi qui ne va pas inciter les entreprises, déjà très attentistes sur ce sujet, à s’engager dans une reconnaissance de la pénibilité en fonction de la nature des métiers exercés et de la durée d’exposition...
Par Céline Lacourcelle
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Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences
Un salarié déclaré inapte doit pouvoir continuer à travailler dans l’entreprise. A l’employeur de lui proposer des solutions, répondant aux prescriptions du médecin et dans un délai imparti.