Par Isabelle Boucq
(Pigiste)
Thèmes: Protection sociale, Emplois & compétences
L’association Freelancers Unions compte 132 000 membres. En 2008, ce syndicat professionnel a lancé sa propre compagnie d’assurance santé et vient de créer une
Par Bernard Devy
(Force Ouvrière)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Dialogue social
Dans nos sociétés occidentales, le travail est reconnu comme une valeur centrale nécessaire pour la construction de l’individu et pour la cohésion
Par Nicolas Sauvage
(Reed Smith)
Thème: Protection sociale
4ème sujet d’incertitude : Le financement de la portabilité. Comment organiser concrètement les systèmes de financement prévus par les partenaires sociaux ? Le financement de la portabilité des droits de protection sociale est sans conteste le sujet qui soulève le plus de difficultés.
Par Nicolas Sauvage
(Reed Smith)
Thème: Protection sociale
Résumé de l’épisode précédent : Alors que, conscients des difficultés pratiques quasi insurmontables que nous dénonçons dans ces colonnes depuis des semaines, les partenaires sociaux ont repoussé au 1er juillet 2009 l'entrée en vigueur de l'article 14 de l'ANI du 11 janvier 2008, sur la portabilité des couvertures complémentaires santé et prévoyance, en cas de rupture du contrat de travail, de nouvelles zones d'ombre apparaissent qui vont menacer sérieusement son application effective.
Par Nicolas Sauvage
(Reed Smith)
Thème: Protection sociale
Doit-on reconnaître aux parties la faculté de renoncer à la portabilité ? Dans quelles conditions cette faculté devrait-elle s’exercer ?
Par Nicolas Sauvage
(Reed Smith)
Thème: Protection sociale
Dans quels cas de rupture du contrat de travail le salarié se verra-t-il garantir par son ancien employeur le maintien de ses couvertures complémentaires santé et prévoyance ?
Par Nicolas Sauvage
(Reed Smith)
Thème: Protection sociale
Le 1er mai 2009 entreront en vigueur les dispositions de l’article 14 de l’Accord National Interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008, étendu à toutes les entreprises le 23 juillet 2008. Les mystères de la portabilité.
Par Emmanuelle Heidsieck
(journaliste-auteur)
Thème: Emplois & compétences
Secafi (groupe Alpha) conseille les élus des comités d’entreprises et des CHSCT sur les restructurations, des mutations et des plans de départs volontaires. Le cabinet
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Vie économique, Rémunération globale, Emplois & compétences
L’Assemblée Générale des actionnaires est prévue le 30 mai. Une résolution porte sur les règles de révocation de la directrice générale tandis qu’une autre fixe des conditions d’attribution plutôt flexibles du « parachute doré ».
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Emplois & compétences, Dialogue social
Cinq négociations s’engagent simultanément dans la foulée de l’accord sur la modernisation du marché du travail avec pour objectif de parvenir à autant d’accords à la fin de l’année. Michel de Virville, président de la commission des relations du travail du Medef, souligne la cohérence globale qui devait accompagner ces négociations.