Mot clé : Portabilité
Actualité
Par Jean-Michel Roulle
(Centre d'analyse stratégique)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences, Temps de travail, Formation
Unité de temps, unité de lieu, unité d’action... Cette triple unité, qui rappelle les règles du théâtre classique et faisait partie des
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Protection sociale, Formation
Comment sécuriser les trajectoires professionnelles ou, plus concrètement, comment ne pas perdre tous ses droits en cas de licenciement, même pour faute lourde, ou de rupture
Par Didier Cozin
(AFTLV)
Thèmes: Emplois & compétences, Dialogue social, Formation
Depuis plus de 10 ans les pouvoirs publics proclament leur souhait de réformer une formation professionnelle cloisonnée, complexe et corporatiste. Les partenaires sociaux avaient voulu
Par Xavier Berjot
(OCEAN AVOCATS)
Thèmes: Emplois & compétences, Formation
Deux réponses ministérielles des 1er et 3 février 2011, relatives respectivement à la portabilité du droit individuel à la formation (DIF) en cas de
Par Jacky Lesueur
(Mutuelle du Trésor)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Dialogue social
Depuis le 1er janvier, les 900 000 employés de la branche des cafés-hôtels-restaurants bénéficient d’une complémentaire santé obligatoire.«
Par Emmanuelle Heidsieck
(journaliste-auteur)
Thème: Protection sociale
Dans la perspective d’un développement des contrats collectifs dépendance dans les entreprises, une question essentielle est celle de la continuité des droits en cas de
Par Patrick Saint-Sever
(ssp consult)
Thème: Protection sociale
De la pénibilité de la portabilité des couvertures santé complémentaires des chômeurs. L’accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008, en
Par Jérôme Berthoz
(CAP HABILIS)
Thèmes: Rémunération globale, Protection sociale
Publication de l'arrêté d'extension de l'avenant n° 3 du 18 mai 2009 modifiant l'article 14 de l'ANI du 11 janvier 2008.
Par Thierry Segard
(UNSA-TIOXIDE)
Thème: Formation
Déposé le 29 avril dernier par le gouvernement et adopté par l’Assemblée nationale le 21 juillet (v. Bref social n° 15406 du 23 juillet 2009), le projet de
Par Bernard Devy
(Force Ouvrière)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Dialogue social
Pour Force Ouvrière il est primordial d’engager très rapidement des négociations pour qu’un système de mutualisation soit mis en place, soit au niveau
Décryptage
Par Emmanuelle Heidsieck
(journaliste-auteur)
Thème: Protection sociale
Après un démarrage compliqué, la portabilité de la complémentaire santé-prévoyance fonctionne plutôt correctement dans les grandes entreprises. Mais, dans les PME, beaucoup d’employeurs et d’assureurs traînent les pieds, quand ils « n’oublient » pas carrément de la proposer au salarié licencié. Bien des compagnies d’assurances ont eu du mal à admettre qu’elles devaient suivre des « faux collectifs ».
Par Emmanuelle Heidsieck
(journaliste-auteur)
Thème: Protection sociale
Dans la perspective d’un développement des contrats collectifs dépendance dans les entreprises, une question essentielle est celle de la continuité des droits en cas de départ de l’entreprise par un salarié. Aujourd’hui, beaucoup de salariés perdent leur mise en cas de licenciement. Mais, de plus en plus, les contrats proposés prévoient une « portabilité », soit la faculté de basculer dans un contrat individuel en conservant ses points acquis en collectif. Les opérateurs du secteur comptent sur la réforme pour clarifier et généraliser cet aspect crucial du grand chantier de la dépendance.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Emplois & compétences, Formation
La branche de la métallurgie propose d’autoriser une clause de dédit-formation dans les contrats en alternance et avance l’idée d’une forme de portabilité en cas de défaillance de l’employeur.
Par Emmanuelle Heidsieck
(journaliste-auteur)
Thème: Protection sociale
L'ensemble des syndicats se félicite de l'entrée en vigueur le 1er juillet de la portabilité de la couverture prévoyance et complémentaire santé pour les salariés licenciés. Il ne s'agit toutefois pour eux que d'une première pierre de la flexicurité qui reste à construire.