Mot clé : CHSCT
Actualité
Par Jean-Claude Delgenes
(TECHNOLOGIA)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Temps de travail, Sécurité
Dans leur grande majorité, les candidats aux élections régionales en Île-de-France se sont exprimés sur le Manifeste de Technologia pour donner leur point de vue sur
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Le 9 novembre 2009, la Cour d'Appel de Paris a estimé qu'au regard de l'ordre du jour, la réunion du CHSCT de l'unité d'intervention parisienne de France Télécom
Par Eric Rocheblave
(Eric ROCHEBLAVE - Avocat Spécialiste en Droit Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social
Aux termes de l’article L. 4612-1 du Code du Travail, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs de
Par Thierry Segard
(UNSA-TIOXIDE)
Thème: Santé & conditions de travail
Cela faisait des années que nos collègues étaient « gazés » à l'intérieur même des bâtiments par les refoulements
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Le cabinet Technologia missionné par le CHSCT de l'unité d'intervention de France Télécom de Valence vient de rendre son rapport sur la PAH (plate-forme d'accès en
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Un sujet essentiel va être mis sur la table aujourd'hui, lors du CHSCT de Canal + : blackberry, iPhone et autres « smartphones ». Un élu du CHSCT demande en effet
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
France Télécom Orange est en passe de révolutionner le secteur de... l'échelle. Après trois années de cogitations, l'entreprise a mis en production chez
Par Anne Baltazar
(Fédération Générale des fonctionnaires FO)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social, Sécurité, Formation
Une nouvelle réunion de négociation s’est tenue le 28 septembre dernier, en présence du Ministre de la Fonction publique Eric Woerth.Dès l'ouverture, le Ministre a
Par Samuel Gaillard
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Thème: Santé & conditions de travail
Le 29 septembre dernier, la Cour de Cassation a rendu un arrêt en matière d’expertise CHSCT(P. n°08-17023) assorti du double « label » P+B (publié +
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Un fonctionnaire de France Télécom de 51 ans s'est suicidé le 14 juillet, à son domicile, en laissant une lettre posthume où il écrit : " Je me suicide
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Sécurité
Le syndicat Alter des pilotes Air France appelle le personnel navigant technique à refuser de voler sur des A330 ou A340 dont au moins deux des trois sondes n'ont pas été
Par Marc Malenfer
(INRS)
Thèmes: Vie économique, Santé & conditions de travail, Sécurité
Maintenance, nettoyage, gardiennage, logistique, autant d’activités que les entreprises choisissent de plus en plus souvent de confier à d’autres entreprises
Par Anne Baltazar
(Fédération Générale des fonctionnaires FO)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
La réunion organisée le 7 mai au niveau Fonction Publique, est en quelque sorte une « reprise de discussion » sur le thème de l’hygiène, de la
Par Nicolas Sauvage
(Courtois Lebel)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Vous avez quelques angoisses en lisant la presse sur la grippe mexicaine ?Vos employés se sont vus offrir un séjour par le CE à Cancùn ou Cozumel, et sont aussi
Par Samuel Gaillard
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Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Le gouvernement a lancé depuis quelques mois un projet de réforme des conditions d’agrément des experts CHSCT, sous couvert de transposition de la Directive Bolkestein. Ce
Par Catherine Borderie
(Cité des Sciences et de l'Industrie)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social
Après une attaque de légionelles dans un circuit d'eau de la Cité des sciences en juillet 2008, le CHSCT a voté à l'unanimité le 18 juillet 2008 une
Par Thierry Segard
(UNSA-TIOXIDE)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences, Dialogue social
La direction ne dément pas la suppression de 86 postes d'ici 2012 mais tarde à se mettre autour de la table. Elle conteste les modalités de recours à une expertise externe sur les « émotions » du personnel en période d’incertitude. Vers un délit d'entrave ?
Par Isabelle Marchand
(AEROPORTS DE PARIS)
Thème: Santé & conditions de travail
En tant que élu FO du CHSCT 5 d'ADP, j'ai déposé un droit d'alerte jeudi 30 avril en relation avec l'alerte niveau 5 déclenchée par l'OMS la veille pour faire suite
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité
En 2002, les 22 000 CHSCT avaient fait appel à des cabinets d’expertises agrées environ 200 fois. En 2008, le nombre de recours à l’expertise a été
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social
Les confédérations CGT, FO, CFTC et CFE-CGC ont adressé aujourd'hui un courrier à Jean-Denis Combrexelle, le Directeur Général du Travail pour
Par Martine Rossard
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Thèmes: Dialogue social, Sécurité
Un article du projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires limite les attributions des CHSCT qui ne pourront plus empiéter sur les plates bandes de la DGAC, l'autorité de contrôle.
Par Cyril Lazaro
(Euro Disney)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences
Le CHSCT de la direction de l'établissement boutique rapporte une situation conflictuelle entre les photographes et les « team leaders » en notant les
Par Isabelle Marchand
(AEROPORTS DE PARIS)
Thème: Santé & conditions de travail
Position des élus FO des 8 CHSCT d'ADP lors de la consultation sur la mise en place d'un règlement intérieur à ADP
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Le site de Nanterre (92) retenu pour accueillir le nouveau siège de Manpower est dans un périmètre de risque "Seveso seuil haut" or le dossier du déménagement ne prend pas en compte ce "risque industriel". La direction affirme ne pas avoir eu connaissance de cette information avant qu'elle ne soit révélée par les élus CFTC
Par Isabelle Marchand
(AEROPORTS DE PARIS)
Thème: Santé & conditions de travail
Aéroports de Paris a consulté les 4 CHSCT d'Orly sur la demande de ristourne sur sa côtisation accidents de trajet que l'entreprise souhaite faire auprès de la CRAMIF
Par Marc Malenfer
(INRS)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité, Formation
L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) propose un dispositif de formation à distance, destiné aux représentants du personnel au comité
Par Jean-Michel Daire
(CFDT IBM France)
Thème: Santé & conditions de travail
Le 2 octobre 2008, la Cour d'appel de Paris a constaté l’existence d’un risque grave et validé la décision du CHSCT de faire procéder à une expertise sur le stress à IBM Paris.
Par Manuel Jardinaud
(Journaliste pigiste)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social
Fondatrice de la première consultation hospitalière sur la souffrance au travail à Nanterre, la psychanalyste Marie Pezé ne mâche pas ses mots sur la façon dont les syndicats appréhendent la souffrance psychique au travail.
Par Gérard Aymes
(OTIS)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
On va au pénal! C’est un front commun des cinq fédérations syndicales de la métallurgie qui a déposé le 30 juillet une plainte contre X. Pourquoi en est-on arrivé à cette extrême ?
Par Eric Tissier
(ATMB)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
La sécurité du personnel des Centres au second plan face aux questions de rémunérations occasionnant un turnover important...
Par Samuel Gaillard
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Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social, Sécurité
Par un arrêt de principe du 5 mars 2008, la Cour de Cassation vient de faire un pas essentiel en matière de réorganisation, en validant une suspension opérée à la demande des syndicats pour des motifs de santé et de sécurité.
Décryptage
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social
Un arrêt de la Cour d’Appel de Paris a jugé que l’adjointe au directeur de l’unité d’intervention technique de France Télécom n’était pas légitime pour présider la réunion du CHSCT du 13 février 2009 au cour de laquelle devait être signalé un cas de danger grave et imminent.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences, Sécurité
La direction de France Télécom prévoit d’économiser plus de 20 millions d’euros par an sur les interventions en hauteur de ses techniciens et des sous-traitants. Comment ? Grâce à une « échelle » qui permet d’intervenir seul puisque celle-ci est considérée comme un poste de travail qui améliore en prime les conditions de travail. Sauf que le déploiement est bloqué dans de nombreuses régions par des inspecteurs du travail qui y voient un facteur de risque
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Les représentants des syndicats comme des cabinets s’accordent pour dire que les modalités de l’agrément doivent évoluer. Trop administratif, justification approximative des refus et manques de retour contradictoires sont les principaux points à revoir.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité
C’est un véritable marché que celui de l’amélioration des conditions de travail. D’un côté les cabinets qui travaillent à la demande des directions en associant plus ou moins les CHSCT. De l’autre, des cabinets qui travaillent à la demande des CHSCT et dont les représentants les plus importants jouent la carte du réseau avec les organisations syndicales. Chacun son camp, encore que les frontières deviennent de moins en moins claires.
Par Martine Rossard
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Thèmes: Dialogue social, Sécurité
Les condamnations pour entraves aux fonctions des représentants du personnel frappent fréquemment des directions. L’une d’elles a failli concerner un secrétaire de CHSCT, ès qualité.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Après une politique très dynamique de départs anticipés, la direction propose désormais du temps partiel aménagé pour répondre à la question des fins de carrières. C’est la raison par laquelle la négociation sur la GPEC a été suspendue.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Emplois & compétences
Les 6 et 7 novembre, l’Observatoire intersyndical du stress et des mobilités forcés de France Télécom-Orange organise à Paris la deuxième édition de ses assises qui s’adressent en priorité aux représentants des 400 CHSCT en place du groupe. Un observatoire alternatif qui entend jouer les coordinateurs et les facilitateurs auprès des CHSCT locaux alors que le CNSHSCT, le super CHSCT national et officiel, ne peut même pas rendre d’avis.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
La direction d’Oracle France a d’abord freiné des quatre fers quand les élus du CHSCT ont avancé la piste d’une expertise sur les risques psychosociaux. À la faveur d’un changement de direction, le cabinet Syndex a débuté une mission début 2007 avec, neuf mois plus tard, un constat préoccupant qui débouche sur des plans d’actions accompagnés par la direction.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Front commun des syndicats d'Otis pour porter plainte contre X. La prévention de l’exposition à l’amiante qui se retrouve partout dans les anciens ascenseurs n’aurait pas été à la hauteur. 153 techniciens sont affectés par une maladie professionnelle liée à l’amiante.
Par Hélène Truffaut
()
Thème: Santé & conditions de travail
Les salariés d'IBM France n'ont jamais été aussi stressés, en dépit du programme national de prévention du stress déployé cette année. La filiale française de Big Blue ne pourra plus longtemps faire l'impasse sur les causes organisationnelles du problème.
Interview
Par Manuel Jardinaud
(Journaliste pigiste)
Thème: Santé & conditions de travail
Marie Pezé, psychanalyste et fondatrice de la première consultation hospitalière sur la souffrance au travail à Nanterre*, estime que la désagrégation des collectifs de travail généralise les pathologies. Elle reproche aux syndicats de ne pas s’être emparés du problème.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Sur les 24 000 Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) en place dans les entreprises, 1 200 demandent chaque année des expertises externes dont le coût moyen - à la charge de l'employeur- tourne autour de 35K€. Ce recours à des cabinets spécialisés se développe à la mesure des nouveaux enjeux de la santé au travail. Une certaine frange du patronat verrait plutôt d'un bon œil l'instauration de la codécision. Pour lancer une expertise, la direction et les instances représentatives du personnel devraient ainsi s'entendre sur le choix du prestataire, le périmètre et la nature de sa mission. Qu'en pensent les représentants des quatre principaux cabinets d'expertises au service des CHSCT.