Tioxide Calais : un accident du travail contesté, c'est contestable !

Par Thierry Segard (UNSA-TIOXIDE) Thème: Sécurité

13 octobre 2009 : un collègue est victime d'un accident du travail, mais sous la pression du responsable SHE, il accepte de ne pas se mettre en arrêt de travail.9 mars 2010 : en

AT-MP : employeurs, attention à vos réserves et délais de contestations depuis le 1er janvier 2010

Par Eric Rocheblave (Eric ROCHEBLAVE - Avocat Spécialiste en Droit Social) Thème: Santé & conditions de travail

Que la déclaration d’accident du travail émane de l’employeur ou qu’il ait reçu de la CPAM un double de la déclaration d’un accident du travail,

Les victimes du travail lancent une « mobilisation d’équité » !

Par François Verny (FNATH Association des accidentés de la vie) Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale

Après le vote de la fiscalisation des indemnités journalières des victimes du travail et à quelques jours de l’annonce du deuxième plan santé et

De la vidéo surveillance pour inciter au respect des procédures de sécurité chez Arcelor Mittal

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thème: Santé & conditions de travail

Le 23 décembre, un salarié du sous-traitant Multiserv est décédé sur le site Arcelor Mittal de Dunkerque. L'accident du travail s'expliquerait par le non-respect

Thales : un suicide en dehors du lieu de travail reconnu comme accident du travail

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thème: Santé & conditions de travail

En avril 2008, un responsable qualité de Thales Alenia Space s'était suicidé à son domicile juste avant son heure habituelle de départ au travail. La CPAM de

Tioxide Calais : la sécurité à deux vitesses

Par Thierry Segard (UNSA-TIOXIDE) Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité

Lors du dernier comité d'entreprise, la direction a souhaité mettre l'accent sur le respect du port des EPI (équipements de protection individuels) et la loi Evin pour le respect

Installation de la nouvelle commission accidents du travail et maladies professionnelles

Par Nadia Rakib (CLINDOEIL) Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité

Le Ministre du Travail, Xavier Darcos, a installé la nouvelle commission accidents du travail et maladies professionnelles (CAT-MP) chargée de participer à l'élaboration

Plan d’action national de lutte contre les risques psychosociaux dans la Fonction publique

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thème: Santé & conditions de travail

La négociation sur l'amélioration de la santé et la sécurité au travail dans la Fonction publique s'est achevée le 27 octobre. Le texte définitif

Pétition contre la taxation des accidents du travail

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thème: Santé & conditions de travail

Une pétition a été lancée pour contester le projet qui vise à imposer les indemnités des accidentés du travail. On dénombre 720 150 accidents

Les freins aux demandes de reconnaissance des dépressions en maladies professionnelles

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thème: Santé & conditions de travail

Les caisses régionales de l’assurance maladie n’enregistrent que 200 demandes par an de reconnaissance de dépressions en tant que maladies professionnelles. Il faut dire que

Accidents du travail : les employeurs devront engager des recours avant de savoir ce que cela va leur coûter

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale

Le décret (n° 2009-938) du 29 juillet 2009 stipule qu'à partir du 1er janvier 2010, les Caisses Régionales d’Assurance Maladie (CRAM) qui décident de prendre en

Un règlement intérieur qui encadre les suicides

Par C Céno () Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité

Illustration du décryptage de Céline Lacourcelle "Droit du travail : quand un suicide devient un accident du travail"  - Sur abonnement ou achat à l'unité

Reconnaissance d'un suicide comme accident du travail : les faits doivent être précis et individualisés

Par Céline Lacourcelle () Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale

Le geste suicidaire, survenu au temps et au lieu du travail et à un moment où le salarié est soumis aux instructions de l’employeur, est présumé accident du

Le chemin de croix de la reconnaissance des dépressions et des suicides comme maladies professionnelles ou accidents du travail

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thèmes: Vie économique, Santé & conditions de travail, Protection sociale

La CFE-CGC-Unsa et FO de France Télécom ont décidé d'engager une action juridique avec une plainte contre X pour « mise en danger de la vie d'autrui » et

Vers la fiscalisation des indemnités journalières des accidents du travail ?

Par Rémi Aufrere (TRANSPORTS) Thèmes: Vie économique, Santé & conditions de travail

Le 23 septembre, le Ministre du Budget Eric Woerth a déclaré qu'imposer les indemnités journalières versées aux salariés victimes d'accidents du travail,

Cahier des charges de la négociation sur la santé et la sécurité au travail dans la Fonction publique

Par Françoise Gauchet (Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)) Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité

Une nouvelle version du document de travail sur le sujet vient d'être adressée aux fédérations de fonctionaires en vue de la séance de négociation qui devrait

AT/MP : la fin des pratiques douteuses de certains « cost-killers » ?

Par Vincent Jacquemond (SECAFI) Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Dialogue social, Sécurité

Le décret (n° 2009-938) du 29 juillet 2009 modifie la procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et maladies professionnelles.

Une nouvelle procédure pour les déclarations d'accident du travail et de maladie professionnelle

Par Nadia Rakib (CLINDOEIL) Thème: Santé & conditions de travail

Visant à limiter les éventuels contentieux, la nouvelle procédure d'instruction des déclarations d'accident du travail et de maladie professionnelle entrera en vigueur au 1er janvier 2010.

Suicide, travail et formalisme chez France Télécom Orange

Par Pierre Gojat (France Télécom) Thème: Santé & conditions de travail

A l'été 2009, le responsable des relations sociales de France Télécom – Orange affirme devant les caméras de télévision [1] que faire une

Le juge ordonne la réintégration d'un salarié de Renault licencié pour inaptitude

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thème: Santé & conditions de travail

En janvier 2008, un salarié de 50 ans en poste au montage à Sandouville est licencié pour inaptitude par Renault qui se déclare incapable de le reclasser sur le site ou

Total : un alternant et son tuteur tués par l’explosion de Carling, manque d’expérience ?

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thèmes: Emplois & compétences, Sécurité, Formation

C’est un alternant de 21 ans qui suivait une formation d’un an à ENSPM (École Nationale Supérieure de Pétrochimie et des Moteurs) et son tuteur de 29 ans qui

"Intérimaire, je connaissais les produits dangereux, sans pouvoir m’en protéger"

Par Elsa Fayner (Et voilà le travail) Thèmes: Santé & conditions de travail, Formation

Le 21 septembre 2001, l’explosion qui a mené à la catastrophe AZF s’est produite dans une zone laissée aux entreprises sous-traitantes, celle de la gestion des

Un employeur peut-il demander à un salarié en arrêt de travail de lui fournir un travail ?

Par Eric Rocheblave (Eric ROCHEBLAVE - Avocat Spécialiste en Droit Social) Thème: Santé & conditions de travail

Les maladies et accidents professionnels en hausse en 2007

Par Claire Avignon (Journal de l'environnement) Thème: Santé & conditions de travail

Le nombre d’accidents du travail en France a augmenté de 2,8% entre 2006 et 2007, d’après un rapport sur les accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) du

Du nouveau sur le front de la santé au travail

Par Claire Avignon (Journal de l'environnement) Thème: Santé & conditions de travail

Le nombre d’accidents du travail s’est élevé à 39,4 pour 1.000 salariés en 2007. A l’issue de la réunion du Conseil supérieur de la

Opération brassard noir à la Sanef

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité

« Le 25 août 2008, un agent Sanef, Denis Juillard 47 ans, a perdu la vie en accomplissant sa mission quotidienne : assurer la sécurité des clients. Tous les

Intéressement : la direction de Technip veut introduire un critère sur les accidents de travail

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thèmes: Rémunération globale, Sécurité

« Il n’est donc pas acceptable de pénaliser financièrement l’ensemble du Personnel pour des motifs qui ne relèvent pas de sa compétence et encore moins

CCI : les cotisations accidents du travail augmentent

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thème: Sécurité

Le bilan hygiène et sécurité des 166 CCI révèle une augmentation de 1,8 millions d’euros des cotisations accidents du travail versées à l’URSSAF entre 2004 et 2006. Un système de management de la sécurité s'est mis en place en 2006.

Les recours des employeurs sur les déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles vont-ils baisser ?



Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale

Un décret estival a clarifié les procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles en donnant le statut de règles à de nombreuses jurisprudences. Objectif : améliorer la qualité du traitement des procédures par les agents des caisses primaires. L’occasion de réduire le nombre des recours engagés par les employeurs au travers de cabinet spécialisés qui ne semblent pourtant pas s’inquiéter outre mesure. Certains y voient même une opportunité. Explications.

Droit du travail: Quand un suicide est un accident de travail

Par Céline Lacourcelle () Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité

Pour être reconnu accident du travail, le suicide d’un salarié doit présenter une origine professionnelle. La jurisprudence a dessiné les conditions et les limites de ce lien de causalité.

Claude Pichot, Président de l'AFIM : « Un tiers des personnels de maintenance ne se sent pas capable de travailler jusqu'à la retraite. »

Par Rodolphe Helderlé (Miroir Social) Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité, Formation

L'AFIM (Association Française des Ingénieurs et responsables de Maintenance) publie les résultats d'une enquête, conduite auprès de 2521 personnes, portant sur les facteurs de pénibilité et les conditions d'exercice des métiers de la maintenance tout au long d'une vie professionnelle. Réalisée avec le soutien du FACT (Fonds d'Amélioration des Conditions de Travail) de la direction des relations du travail, l’étude révèle la nécessité de développer une approche métier de la pénibilité. 450.000 personnes travaillent dans les métiers de la maintenance que l’on retrouve dans toutes les branches d’activité et qui se révèlent au moins aussi pénibles et accidentogènes que ceux du bâtiment.