Mot clé : Accident du travail
Actualité
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Il aura fallu une chute mortelle, le 2 décembre à Marseille, pour que France Télécom Orange interdise l’utilisation des « échelles plateformes »,
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Les agressions sur les 13 000 conducteurs de bus (les « machinistes receveurs ») de la RATP se multiplient dans les zones sensibles. « Mi-octobre, le conducteur du 235 était
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
« Les élus ont averti la direction qu’ils saisiraient la justice pour mise en danger de la vie d’autrui au moindre accident », déclarait en novembre 2009
Par Eric Beynel
(Porte parole Union syndicale Solidaires)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Le 1er décembre, 3 salariés ont été tués au travail, à Loxéville dans la Meuse. Ils ont été fauchés par un train, alors
Par Thierry Segard
(UNSA-TIOXIDE)
Thème: Sécurité
Plusieurs cas d'accidents du travail, aussitôt suivis d'un « entretien » entre la victime, son supérieur hiérarchique et la responsable du service EHS (environnement,
Par Jacky Lesueur
(Mutuelle du Trésor)
Thèmes: Protection sociale, Dialogue social
Le nouveau mode de calcul des indemnités journalières, qui entrera en vigueur dès 2012, pénalisera le pouvoir d’achat des salariés les plus désavantagés.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Le 21 juillet, le directeur de l'établissement Prodis de Nîmes (filiale à 100 % de Carrefour) trouvait la mort dans un accident de la route après une journée de 14
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Le site de Mulhouse est en retard par rapport aux meilleurs sites du groupe en matière de sécurité. Le taux de fréquence des accidents du travail est ainsi de 5,6 à
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social
Un salarié du site grenoblois de STmicroelectronics a plongé dans une « dépression nerveuse réactionnelle » suite à sa convocation à un entretien
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Dialogue social
La dernière réunion de négociation sur les salaires du 20 mai dernier a été agitée à l'usine Ford de Blanquefort, en Gironde. La salle a en effet
Par Brigitte Font Le Bret
(psychiatre)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Je suis née dans une usine, à une dizaine de kilomètres de la fonderie de Feurs et ce matin après avoir vu ce qu'il reste de celle-ci, je pleure de tristesse, de
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Le bilan de la sinistralité 2010 des risques professionnelles de l'Assurance Maladie montre que les accidents de trajet (domicile–travail et déplacements en mission) ont
Par Manuel Jardinaud
(Journaliste pigiste)
Thème: Santé & conditions de travail
Il existe quatre indicateurs pour analyser les accidents du travail : l’indice de fréquence, le taux de fréquence, le taux de gravité et l’indice de gravité.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Le bilan social 2010 révèle une progression de taux d'absentéisme qui passe de 5,96 % à 6,18 % avec une progression de près de 10 % du nombre d’arrêts
Par Jacques Dumans
(FO COM)
Thème: Santé & conditions de travail
Aujourd’hui, un salarié sur 4 se dit victime de stress au travail. Un sur 5 affirme avoir des problèmes de santé dus au stress. Avec, dans des cas extrêmes, des
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité, Formation
Le 15 juillet 2009, le vapocraqueur de Total Petrochemicals à Carling (Moselle) explosait en tuant les deux personnes qui tentait de le redémarrer. Il s'agissait d'un jeune en contrat
Par François Danger
(GROUPE DANGER)
Thème: Santé & conditions de travail
Dans le récent arrêt n° 09-15993 du 3 juin 2010, la Cour de Cassation a décidé que lorsque l’accident ou la maladie professionnelle est dûe à la
Par Jacky Lesueur
(Mutuelle du Trésor)
Thème: Protection sociale
La deuxième chambre civile de la Cour de Cassation a, par un important arrêt en date du 9 décembre 2010 (Cass. 2ème civ., 9 décembre 2010, n° 09-17.449), admis
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Vie économique, Santé & conditions de travail, Emplois & compétences
Plus de 300 adhérents de MG France, le premier syndicat de médecins généralistes, suivent chaque année des formations pour mieux appréhender les liens entre
Par Cédric Morin
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Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Tous les acteurs s’accordent pour dire que l’accent doit être mis sur la prévention en matière de santé au travail. Mais pour les syndicats, la remise en cause
Par Jonathan Girard
(Editions Tissot)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Vous êtes tenu à une obligation de sécurité envers vos salariés. En cas d’accident du travail, il peut être retenu à votre égard une faute d’une gravité exceptionnelle, dite faute inexcusable. Cette faute entraîne une majoration de l’indemnisation du salarié victime.
Par Jacky Lesueur
(Mutuelle du Trésor)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité
Les accidents du travail (peut-être suite aux destructions importantes d'emplois plus ou moins liées à la crise ? On note une diminution de 2,2 % de salariés) ont
Par Reixludwig Patricia Renée
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Thème: Santé & conditions de travail
En fin d'année 2009, le groupe CRC-SPG proposait d'abroger la mesure de fiscalisation partielle des indemnités journalières versées aux accidentés du travail,
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Stéphane Richard se serait engagé, lors du CNHSCT (comité national d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) de France Télécom du 22
Par Nadia Rakib
(CLINDOEIL)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Le droit pénal et le droit du travail ont régulièrement l'occasion de s'associer pour réprimer les atteintes à la sécurité des travailleurs.
Par François Verny
(FNATH Association des accidentés de la vie)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité
À l’occasion de la réunion du conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT), le Ministre du Travail a présenté le bilan des conditions de travail
Par Reixludwig Patricia Renée
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Thème: Vie économique
Les indemnités journalières d’accidents du travail versées à partir du 1 janvier 2010 sont imposables à hauteur de 50 % de leur montant (CGI art. 80
Par Marie Christine Fararik
(AP-HP)
Thème: Santé & conditions de travail
La commission de réforme de l'AP-HP vient de refuser la prise en compte, comme accident de service, des incidents occasionnés lors de la vaccination contre la grippe H1N1 des soignants,
Par Vincent Jacquemond
(SECAFI)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Dialogue social, Sécurité
Le syndicat des conseils opérationnels en optimisation des coûts (Syncost), qui regroupe les principaux cabinets de cost-killers, a dû reprendre sa campagne de lobbying contre le
Par Thierry Segard
(UNSA-TIOXIDE)
Thème: Sécurité
13 octobre 2009 : un collègue est victime d'un accident du travail, mais sous la pression du responsable SHE, il accepte de ne pas se mettre en arrêt de travail.9 mars 2010 : en
Par Eric Rocheblave
(Eric ROCHEBLAVE - Avocat Spécialiste en Droit Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Que la déclaration d’accident du travail émane de l’employeur ou qu’il ait reçu de la CPAM un double de la déclaration d’un accident du travail,
Par François Verny
(FNATH Association des accidentés de la vie)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Après le vote de la fiscalisation des indemnités journalières des victimes du travail et à quelques jours de l’annonce du deuxième plan santé et
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Le 23 décembre, un salarié du sous-traitant Multiserv est décédé sur le site Arcelor Mittal de Dunkerque. L'accident du travail s'expliquerait par le non-respect
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
En avril 2008, un responsable qualité de Thales Alenia Space s'était suicidé à son domicile juste avant son heure habituelle de départ au travail. La CPAM de
Par Thierry Segard
(UNSA-TIOXIDE)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Lors du dernier comité d'entreprise, la direction a souhaité mettre l'accent sur le respect du port des EPI (équipements de protection individuels) et la loi Evin pour le respect
Par Nadia Rakib
(CLINDOEIL)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité
Le Ministre du Travail, Xavier Darcos, a installé la nouvelle commission accidents du travail et maladies professionnelles (CAT-MP) chargée de participer à l'élaboration
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
La négociation sur l'amélioration de la santé et la sécurité au travail dans la Fonction publique s'est achevée le 27 octobre. Le texte définitif
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Une pétition a été lancée pour contester le projet qui vise à imposer les indemnités des accidentés du travail. On dénombre 720 150 accidents
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Les caisses régionales de l’assurance maladie n’enregistrent que 200 demandes par an de reconnaissance de dépressions en tant que maladies professionnelles. Il faut dire que
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Le décret (n° 2009-938) du 29 juillet 2009 stipule qu'à partir du 1er janvier 2010, les Caisses Régionales d’Assurance Maladie (CRAM) qui décident de prendre en
Par C Céno
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Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité
Illustration du décryptage de Céline Lacourcelle "Droit du travail : quand un suicide devient un accident du travail" - Sur abonnement ou achat à l'unité
Par Céline Lacourcelle
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Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Le geste suicidaire, survenu au temps et au lieu du travail et à un moment où le salarié est soumis aux instructions de l’employeur, est présumé accident du
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Vie économique, Santé & conditions de travail, Protection sociale
La CFE-CGC-Unsa et FO de France Télécom ont décidé d'engager une action juridique avec une plainte contre X pour « mise en danger de la vie d'autrui » et
Par Rémi Aufrere
(TRANSPORTS)
Thèmes: Vie économique, Santé & conditions de travail
Le 23 septembre, le Ministre du Budget Eric Woerth a déclaré qu'imposer les indemnités journalières versées aux salariés victimes d'accidents du travail,
Par Françoise Gauchet
(Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP))
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Une nouvelle version du document de travail sur le sujet vient d'être adressée aux fédérations de fonctionaires en vue de la séance de négociation qui devrait
Par Vincent Jacquemond
(SECAFI)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Dialogue social, Sécurité
Le décret (n° 2009-938) du 29 juillet 2009 modifie la procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et maladies professionnelles.
Par Nadia Rakib
(CLINDOEIL)
Thème: Santé & conditions de travail
Visant à limiter les éventuels contentieux, la nouvelle procédure d'instruction des déclarations d'accident du travail et de maladie professionnelle entrera en vigueur au 1er janvier 2010.
Par Pierre Gojat
(France Télécom)
Thème: Santé & conditions de travail
A l'été 2009, le responsable des relations sociales de France Télécom – Orange affirme devant les caméras de télévision [1] que faire une
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
En janvier 2008, un salarié de 50 ans en poste au montage à Sandouville est licencié pour inaptitude par Renault qui se déclare incapable de le reclasser sur le site ou
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Emplois & compétences, Sécurité, Formation
C’est un alternant de 21 ans qui suivait une formation d’un an à ENSPM (École Nationale Supérieure de Pétrochimie et des Moteurs) et son tuteur un
Par Elsa Fayner
(Et voilà le travail)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Formation
Le 21 septembre 2001, l’explosion qui a mené à la catastrophe AZF s’est produite dans une zone laissée aux entreprises sous-traitantes, celle de la gestion des
Par Eric Rocheblave
(Eric ROCHEBLAVE - Avocat Spécialiste en Droit Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Non. Lorsqu'un salarié est victime d'un accident du trajet et non d'un accident du travail, il n'y a pas lieu de rechercher la faute inexcusable de l'employeur sur le fondement de
Par Eric Rocheblave
(Eric ROCHEBLAVE - Avocat Spécialiste en Droit Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Par Isabelle Marchand
(AEROPORTS DE PARIS)
Thème: Santé & conditions de travail
Aéroports de Paris a consulté les 4 CHSCT d'Orly sur la demande de ristourne sur sa côtisation accidents de trajet que l'entreprise souhaite faire auprès de la CRAMIF
Par Claire Avignon
(Journal de l'environnement)
Thème: Santé & conditions de travail
Le nombre d’accidents du travail en France a augmenté de 2,8% entre 2006 et 2007, d’après un rapport sur les accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) du
Par Claire Avignon
(Journal de l'environnement)
Thème: Santé & conditions de travail
Le nombre d’accidents du travail s’est élevé à 39,4 pour 1.000 salariés en 2007. A l’issue de la réunion du Conseil supérieur de la
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
« Le 25 août 2008, un agent Sanef, Denis Juillard 47 ans, a perdu la vie en accomplissant sa mission quotidienne : assurer la sécurité des clients. Tous les
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Rémunération globale, Sécurité
« Il n’est donc pas acceptable de pénaliser financièrement l’ensemble du Personnel pour des motifs qui ne relèvent pas de sa compétence et encore moins
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Sécurité
Le bilan hygiène et sécurité des 166 CCI révèle une augmentation de 1,8 millions d’euros des cotisations accidents du travail versées à l’URSSAF entre 2004 et 2006. Un système de management de la sécurité s'est mis en place en 2006.
Décryptage
Par Cédric Morin
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Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité
Les CARSAT (Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail) regroupent depuis l’été dernier les anciennes CRAV (Caisse régionale d'assurance vieillesse) et CRAM (Caisse régionale d'assurance maladie), il n’existe dorénavant plus qu’un acteur de proximité pour les questions assurantielles liées au travail. Cette réforme percute le débat sur l’imputabilité des maladies professionnelles, au moment où la réforme des retraites remet en cause l’indépendance de la médecine du travail.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Seulement quatre suicides chez France Télécom Orange ont pour le moment été reconnus en accidents imputables au service, pour les fonctionnaires, ou en accidents du travail pour les salariés de droit privé. L’avis négatif rendu par la commission de réforme interne en juin à propos du suicide d’un fonctionnaire à Marseille a créé la polémique. Mais qu’est-ce donc qu’une commission de réforme ? Cela n’a pas empêché le procureur de Paris d’ouvrir l’instruction sur la plainte déposée par SUD.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Un décret estival a clarifié les procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles en donnant le statut de règles à de nombreuses jurisprudences. Objectif : améliorer la qualité du traitement des procédures par les agents des caisses primaires. L’occasion de réduire le nombre des recours engagés par les employeurs au travers de cabinet spécialisés qui ne semblent pourtant pas s’inquiéter outre mesure. Certains y voient même une opportunité. Explications.
Par Céline Lacourcelle
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Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité
Pour être reconnu accident du travail, le suicide d’un salarié doit présenter une origine professionnelle. La jurisprudence a dessiné les conditions et les limites de ce lien de causalité.
Interview
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
France Télécom Orange tentait depuis 2008 de généraliser des « plateformes d’accès en hauteur » afin de limiter l’usage des camions nacelles malgré les contestations de ses CHSCT et les avertissements de l’inspection du travail. Il aura fallu un accident mortel, le 2 décembre à Marseille, pour que la direction régionale se décide à interdire l’usage de ces équipements pour obliger les techniciens à intervenir en première intention avec les nacelles. Une décision qui semble annoncer une généralisation de la mise au placard de ces « échelles à réduire les coûts ». Voilà qui ne règle pas pour autant la question des risques induits par les interventions en hauteur. Interview de Denis Allix, représentant SUD à la commission « travaux en hauteur » du Comité National Santé Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’ Unité Economique et Sociale France Télécom – Orange.
Par Manuel Jardinaud
(Journaliste pigiste)
Thème: Santé & conditions de travail
Pascal Jacquetin, en charge des statistiques à la direction des risques professionnels de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) nous précise le sens des indicateurs relatifs aux accidents du travail.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité, Formation
L'AFIM (Association Française des Ingénieurs et responsables de Maintenance) publie les résultats d'une enquête, conduite auprès de 2521 personnes, portant sur les facteurs de pénibilité et les conditions d'exercice des métiers de la maintenance tout au long d'une vie professionnelle. Réalisée avec le soutien du FACT (Fonds d'Amélioration des Conditions de Travail) de la direction des relations du travail, l’étude révèle la nécessité de développer une approche métier de la pénibilité. 450.000 personnes travaillent dans les métiers de la maintenance que l’on retrouve dans toutes les branches d’activité et qui se révèlent au moins aussi pénibles et accidentogènes que ceux du bâtiment.
Accords d'entreprise