Mot clé : CNAMTS
Actualité
Par Marie-Eva Planchard
(Assurance Maladie - Risques Professionnels)
Thème: Santé & conditions de travail
Mise en place en 2010, la nouvelle tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles a pour objectif de rendre plus lisible le taux de cotisation des entreprises en simplifiant
Par Christian Goupillot
(SNFOCOS)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social
Alors que l’État vient de donner son accord à la première partie du schéma directeur des systèmes d’information (SDSI) de la Caisse nationale de
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Le bilan de la sinistralité 2010 des risques professionnelles de l'Assurance Maladie montre que les accidents de trajet (domicile–travail et déplacements en mission) ont
Par Manuel Jardinaud
(Journaliste pigiste)
Thème: Santé & conditions de travail
Les entreprises disposent d’une batterie d’indicateurs qui, utilisés à bon escient et avec méthodologie, peuvent leur fournir des alertes sur leur situation en matière de santé au travail. Miroir Social, à l’occasion de la Semaine de la qualité de vie au travail, portée par l’Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) du 31 mai au 10 juin 2011, s’est penché sur le taux de turn-over, le taux d’absentéisme et le taux d’accidents du travail.
Interview
Par Manuel Jardinaud
(Journaliste pigiste)
Thème: Santé & conditions de travail
Pascal Jacquetin, en charge des statistiques à la direction des risques professionnels de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) nous précise le sens des indicateurs relatifs aux accidents du travail.
Actualité
Par Manuel Jardinaud
(Journaliste pigiste)
Thème: Santé & conditions de travail
Il existe quatre indicateurs pour analyser les accidents du travail : l’indice de fréquence, le taux de fréquence, le taux de gravité et l’indice de gravité.
Décryptage
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social
D’un côté, il y a désormais la santé au travail avec les CARSAT (caisses d’assurance retraite et de la santé au travail) et de l’autre, la santé publique chapeautée par les ARS (agences régionales de santé). Cette dissociation laisse-t-elle présager d’une lutte d’influence entre une santé au travail où les partenaires sociaux ont encore du poids et une santé publique plus que jamais pilotée par l’État ?
Actualité
Par Alain Poulet
(SNFOCOS)
Thèmes: Vie économique, Protection sociale
Une majorité du conseil de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) a autorisé son président, qui n’en avait légalement
Par Cédric Morin
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Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Tous les acteurs s’accordent pour dire que l’accent doit être mis sur la prévention en matière de santé au travail. Mais pour les syndicats, la remise en cause
Décryptage
Par Cédric Morin
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Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité
Les CARSAT (Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail) regroupent depuis l’été dernier les anciennes CRAV (Caisse régionale d'assurance vieillesse) et CRAM (Caisse régionale d'assurance maladie), il n’existe dorénavant plus qu’un acteur de proximité pour les questions assurantielles liées au travail. Cette réforme percute le débat sur l’imputabilité des maladies professionnelles, au moment où la réforme des retraites remet en cause l’indépendance de la médecine du travail.
Actualité
Par Alain Boiteau
(cpam du Maine-et-loire)
Thème: Protection sociale
La Cour des Comptes juge sévèrement la manière dont est gérée la politique informatique de la CNAMTS.L'État co-responsableLe rapport indique que la CNAMTS
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Il faudrait donc, selon le projet de loi sur les retraites, justifier d’un taux d’incapacité supérieur à 20 % consécutif à un accident du travail ou
Décryptage
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
La CNAMTS, l’assurance maladie des travailleurs salariés, voit plutôt d’un bon œil le volet pénibilité du projet de loi sur les retraites s’orienter sur une reconnaissance individualisée, fondée sur le taux d’incapacité permanente. Surtout que la réforme de la tarification des AT-MP (accidents du travail et maladies professionnelles) va alourdir à partir de 2012 la note pour les employeurs qui ne font pas de prévention. Voilà un projet de loi qui ne va pas inciter les entreprises, déjà très attentistes sur ce sujet, à s’engager dans une reconnaissance de la pénibilité en fonction de la nature des métiers exercés et de la durée d’exposition...
Actualité
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
En 2012, des entreprises vont avoir de mauvaises surprises en découvrant que leur taux de cotisation AT-MP (Accidents du Travail et Maladies Professionnelles) a franchi un gros palier. Rien de tel que la prévention et un traitement très en amont des dossiers pour s'éviter ce désagrément. Ce sont des gages de responsabilisation qu'apportent le décret de juillet 2009 et la réforme de la tarification. Mais les recours, plus ou moins motivés, pourraient tout aussi exploser. En attendant le cadre des déclarations AT-MP reste toujours autant inadapté à la prise en compte des troubles psychosociaux.
Interview
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Sécurité
Interview de Caroline Legal, avocate spécialisée dans le droit de la sécurité sociale qui intervient pour le compte des employeurs dans les contestations. La réforme de la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles, prévue pour 2012, risque globalement d’entraîner un coût des AT-MP plus élevé pour les entreprises.
Actualité
Par Eric Rocheblave
(Eric ROCHEBLAVE - Avocat Spécialiste en Droit Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Que la déclaration d’accident du travail émane de l’employeur ou qu’il ait reçu de la CPAM un double de la déclaration d’un accident du travail,
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
La CNAMTS planche sur un dispositif qui permettra à un employeur de comparer en ligne ses taux de cotisations AT-MP (Accidents du Travail / Maladies Professionnelles) avec les moyennes de son
Décryptage
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Les partenaires sociaux se sont mis d’accord pour que le système de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles se décline par grandes catégories forfaitaires à partir de 2010 et plus à « prix coûtant » en fonction de chaque cas. Après le décret de juillet sur les procédures de recours, cette nouvelle pilule est dure à avaler pour le syndicat des cabinets spécialisés dans l’optimisation des coûts, qui estime que cette réforme ne va pas dans le sens de la prévention et qu’elle favorise les gros industriels et le BTP.
Actualité
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
McDonald’s France a signé le 23 octobre 2009 deux chartes de partenariat avec la Caisse nationale de l’Assurance Maladie des travailleurs salariés (Cnamts) pour une
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Les caisses régionales de l’assurance maladie n’enregistrent que 200 demandes par an de reconnaissance de dépressions en tant que maladies professionnelles. Il faut dire que
Décryptage
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Santé & conditions de travail
Les risques psychosociaux engendrés par le travail génèrent principalement des dépressions qui ne font paradoxalement pas partie du tableau des maladies professionnelles de la branche des travailleurs salariés de l’assurance maladie. Voilà qui ne facilite pas le processus de reconnaissance. Les caisses régionales de l’assurance maladie n’enregistrent que 200 demandes par an. Comment expliquer cela ?
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale
Un décret estival a clarifié les procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles en donnant le statut de règles à de nombreuses jurisprudences. Objectif : améliorer la qualité du traitement des procédures par les agents des caisses primaires. L’occasion de réduire le nombre des recours engagés par les employeurs au travers de cabinet spécialisés qui ne semblent pourtant pas s’inquiéter outre mesure. Certains y voient même une opportunité. Explications.
Actualité
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Vie économique, Santé & conditions de travail, Protection sociale
La CFE-CGC-Unsa et FO de France Télécom ont décidé d'engager une action juridique avec une plainte contre X pour « mise en danger de la vie d'autrui » et
Par Vincent Jacquemond
(SECAFI)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Protection sociale, Dialogue social, Sécurité
Le décret (n° 2009-938) du 29 juillet 2009 modifie la procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et maladies professionnelles.
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thème: Dialogue social
Le paritarisme, ce mode de gestion particulier, est globalement malade. Ce n’est pas nouveau mais là, il va devoir se soigner sur injonction d’un État qui cherche à prendre la main, à affirmer ses décisions et pense plus que jamais à rationaliser les dépenses publiques aux travers de la RGPP (Révision générale des politiques publiques). Les dizaines d’organismes dans lesquels le paritarisme s’applique vont devoir faire la preuve de leur efficacité ou disparaître.
Par Groupe De Travail Acat
(Comité de pilotage)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
Sur les 25 % de salariés français qui conduisent dans le cadre de leur activité professionnelle, la majorité le fait, en toute légalité avec un permis B, à bord d’un utilitaire léger ou d’une berline. Comment faire en sorte que l’activité de conduite qui concerne ces centaines de milliers de salariés qui ne conduisent pas des poids lourds soit véritablement considérée comme une activité professionnelle ?
Par Rodolphe Helderlé
(Miroir Social)
Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité
En France, 300 000 salariés seraient exposés aux poussières de bois qui représentent la deuxième cause de cancers professionnels reconnus et indemnisés.Du
Par Claire Avignon
(Journal de l'environnement)
Thème: Santé & conditions de travail
Le nombre d’accidents du travail en France a augmenté de 2,8% entre 2006 et 2007, d’après un rapport sur les accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) du
Décryptage
Par Emmanuelle Heidsieck
(journaliste-auteur)
Thème: Dialogue social
Depuis la réforme d’aôut 2004, la CNAMTS est essentiellement gérée par son directeur général. Une étatisation qui laisse peu de pouvoir aux organisations syndicales, réunies dans un « conseil ». Et qui, dans l’avenir, pourrait servir de modèle pour les autres branches.