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mai 15 2013

La prévention des risques psychosociaux à l'ordre du jour du CESE

Par Jacky Lesueur (Mutuelle du Trésor) Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité

L’avis sur la prévention des risques psychosociaux de la section du travail et de l’emploi, présidée par Françoise Geng (groupe CGT) et rapporté par

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mai 14 2013

Conditions de travail à la suite d'un acte suicidaire : finalisation d'un guide méthodologique

Par Françoise Gauchet (DGFIP) Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité

Le dernier CHSCT-ministériel (économie et finances) a finalisé un guide méthodologique destiné à définir une démarche d’enquête du

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avr 25 2013

Accident du travail : Tioxide débouté devant le TASS

Par Thierry Segard (UNSA-TIOXIDE) Thème: Sécurité

Dans un précédent article en date du 26 novembre 2012, je faisais état de la procédure engagée par la direction de Tioxide contre l'un de nos camarades devant le

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avr 24 2013

Tioxide : un délégué du personnel accusé de tentative de viol

Par Thierry Segard (UNSA-TIOXIDE) Thème: Sécurité

Après avoir pris connaissance des éléments présentés par la direction, le comité d'entreprise a émis un avis défavorable sur le projet de

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avr 10 2013

Les élections du CHSCT de Tioxide invalidées mais...

Par Thierry Segard (UNSA-TIOXIDE) Thèmes: Dialogue social, Sécurité

Le tribunal d'instance de Calais a rendu son jugement en date du 5 avril 2013.La décision rendue est un peu contradictoire puisque le tribunal reproche au collège désignatif de

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mars 15 2013

La Cour de Cassation se penche sur le CHSCT

Par Didier Porte (Service Juridique ) Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité

On ne dira jamais assez le rôle crucial, et parfois littéralement vital, des CHSCT (les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail). Au

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mars 04 2013

Comment la ville peut-elle accompagner le vieillissement en bonne santé des aînés ?

Par Jean-Michel Roulle (Commissariat général à la stratégie et à la prospective) Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité, Activités sociales et culturelles

Dans le cadre d'une future loi d'autonomie portant sur la prévention, l'adaptation de la société et l'accompagnement de la perte d'autonomie, la Ministre Michèle Delaunay

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févr 28 2013

Le plan pluriannuel de Bercy sur les conditions de travail

Par Françoise Gauchet (DGFIP) Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité

La déclinaison 2013 du plan pluriannuel 2012-2014, mis en place à Bercy et évoqué en CHSCT ministériel mi-décembre, vient d'être finalisée au

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févr 25 2013

L’annulation du retrait de permis rend le licenciement sans cause réelle et sérieuse

Par Didier Porte (Service Juridique ) Thèmes: Santé & conditions de travail, Dialogue social, Sécurité

La question s’est souvent posée de savoir si le retrait ou la suspension du permis de conduire pouvait justifier le licenciement du salarié.Jusqu'en 2011, la Cour de Cassation

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févr 22 2013

Actualisation du dispositif de suivi des agents victimes de violence au travail

Par Françoise Gauchet (DGFIP) Thèmes: Santé & conditions de travail, Sécurité

La note visant à actualiser le dispositif d'intervention et de suivi en santé et sécurité au travail des agents victimes d'attentats, d'une agression ou de tout autre

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