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Élections professionnelles

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juin 21 2018

Enseignements d'une première élection CSE chez Bouygues Telecom : listes plus compliquées à constituer, plus de ratures

Par Michel Tibayrenc () Thème: Dialogue social

Cette élection unique pour le CSE, toujours en vote électronique, a maintenu les trois organisations représentatives chez Bouygues Telecom quasiment au même niveau que pour

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juin 19 2018

La CGT va-t-elle également perdre sa place de premier syndicat dans la fonction publique lors des prochaines élections professionnelles ?

Par Social Nec Mergitur (Blog Social nec mergitur) Thèmes: Vie économique, Dialogue social

Ce serait un véritable coup de tonnerre dans le paysage syndical : la CGT va-t-elle perdre sa place de premier syndicat dans la fonction publique lors des prochaines élections

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mars 07 2018

Mise en place du comité social et économique : le point en 10 étapes-clefs

Par Xavier Berjot (OCEAN AVOCATS) Thème: Dialogue social

L’ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 remplace les anciennes institutions représentatives du personnel (DP, CE et CHSCT) par le comité social et économique

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févr 06 2018

Petits arrangements avec la « mixité proportionnelle » dans la course à l'audience électorale

Par Robin Carcan (Journaliste - @rcarcan) Thème: Dialogue social

La loi Rebsamen ne prévoit pas de sanction pour non-respect de la mixité proportionnelle lors des élections professionnelles. En cas de saisie du juge d’instance sur ce

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janv 16 2018

« L'engagement syndical est un engagement professionnel » : slogan de la campagne de sensibilisation de la mairie de Paris

Par Rodolphe Helderlé (MiroirSocial) Thème: Dialogue social

Avec les élections professionnelles du 6 décembre 2018 à l'horizon, l'executif de la mairie de Paris lance une camapagne interne de sensibiliation à la valeur de

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déc 18 2017

Élections à la Poste : la CFE-CGC et la CFTC constituent une liste d’union

Par Rejane Begouen (CFTC Postes et Télécom) Thème: Dialogue social

La CFE-CGC groupe la Poste et la CFTC section nationale la Poste constituent une liste d’union « osons l'avenir » dans le cadre des élections professionnelles qui se

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déc 05 2017

Invitation à la négociation du protocole d’accord préélectoral (PAP) : des précisions

Par Didier Porte (Service Juridique ) Thème: Dialogue social

Le récent arrêt rendu par la Cour de cassation le 15 novembre 2017 (Cass. soc., 15 novembre 2017, n° 16-60268) nous permet de revenir un instant sur le protocole d’accord

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sept 05 2017

La représentativité équilibrée hommes-femmes dans les comités d’entreprise

Par Didier Porte (Service Juridique ) Thème: Emplois & compétences

Depuis le 1er janvier 2017, les dispositions issues de la loi Rebsamen n° 2015-994 du 17 août 2015 sont applicables pour les élections professionnelles. En pratique, ces dispositions

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mars 23 2017

L’égalité entre hommes et femmes codifiée par la loi Rebsamen

Par Roseline Cambakidis (RCMEDIATION) Thème: Dialogue social

Depuis le 1er janvier 2017, afin d’assurer une représentation équilibrée entre hommes et femmes aux élections professionnelles, les listes de candidats doivent

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mars 10 2017

Élections annulées à la demande de la CGT, SAP bloque les activités sociales et culturelles

Par Eric Yahia (SAP FRANCE) Thème: Dialogue social

Le 6 mars 2017, le tribunal d’instance de Courbevoie a annulé le second tour des élections professionnelles de SAP France. Il a jugé que les conditions de

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